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Directeur de la publication : Marianne DURANTON, Maire.
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HÉBERGEMENT
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DROITS D’AUTEUR ET DROIT DE REPRODUCTION
Le nom de domaine « morsang.fr » est réservé par la Ville de Morsang-sur-Orge.
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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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PERSONNE RESPONSABLE DE L’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
La Ville a désigné la Direction des Systèmes d’Information (DSI) en tant que Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA). Elle peut être contactée soit par courrier soit par mail, aux coordonnées suivantes :
DSI
Hôtel de Ville
Square Alexandre -Christophe
91390 Morsang-sur-Orge
Email : informatique@ville-morsang.fr
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire de votre adresse électronique ou coordonnées vous permettant de recevoir l’un de nos produits (tels que actes d’état civil, convention de location de salles, publications municipales, newsletter).
Emploi des données recueillies
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues :
– Vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Ville.
Dans ce cas, votre adresse mail ne nous servira qu’à vous transmettre les documents municipaux demandés.
Droit d’accès, de modification et de suppression
Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez auprès de la Ville de Morsang-sur-Orge d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au référent RGPD.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
Ville de Morsang-sur-Orge
Adresse : Square Alexandre-Christophe – 91390 Morsang-sur-Orge
Tél. : 01 69 25 39 00
Email : sg@ville-morsang.fr
LIENS
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AVERTISSEMENT
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le service Communication, afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.
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