Ville de Morsang sur Orge

Mardi 28 juin : Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le mardi 28 juin à 20h30 dans la salle des mariages.

Comme pour chaque séance, vous pouvez visionner les débats et échanges en direct sur la chaîne YouTube de la ville : https://www.youtube.com/channel/UCgVjGkAzN73nYocp83jfSZQ?app=desktop

À l’ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du Compte de gestion 2021.
2. Approbation du Compte administratif 2021.
3. Affectation du résultat du Compte administratif de l’exercice 2021.
4. Budget supplémentaire de l’exercice 2022.
5. Programmation pluriannuelle d’investissement (PPI).
6. Garantie d’emprunt 1001 VIES HABITAT : opération de construction 20 logements sis 4/8 boulevard de la Gribelette.

RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des emplois et des effectifs.
8. Approbation de la composition du comité social territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
9. Création de 4 emplois saisonniers au sein des Services Techniques.

TRAVAUX / URBANISME / ENVIRONNEMENT
10. Approbation des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Morsang-sur-Orge.

ÉDUCATION / ENFANCE / JEUNESSE
11. Mise en place du Référentiel des ATSEM.
12. Modification des tarifs municipaux Éducation, Enfance, Restauration.
13. Signature de la convention Démarche IDA avec la Caf 91.
14. Optimisation des structures Petite Enfance.
15. Signature du Projet Éducatif de Territoire 2022-2025.

VIE ASSOCIATIVE / SPORT / CULTURE
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour les associations sportives dans le cadre du sport à l’école.
17. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association Morsang Badminton.
18. Approbation des nouveaux tarifs de la salle municipale de remise en forme.
19. Nouveaux tarifs de la programmation du service culturel de la ville de Morsang-sur-Orge.
20. Révision des tarifs municipaux de l’école d’art Niki de Saint-Phalle et du Conservatoire.

MOTIONS
21. MOTION Contre l’exclusion des dépenses d’agencement et d’aménagement de terrains des dépenses éligibles au FCTVA.
22. MOTION Approbation d’un projet de motion en faveur d’une réforme de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes afférente aux déchets ménagers.

Retrouvez l’intégralité des documents du Conseil municipal dans la rubrique Ma Ville / Conseils municipaux.

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