Rapport de présentation
- Tome 1 – Diagnostic territorial
- Tome 2 – Evaluation environnementale
- Tome 3 – Justification des choix retenus
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) sectorielles
- Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) thématique
Plans de zonage
Règlement du Plan Local d’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRI) des cours d’eau de l’Orge et de la Sallemouille
- Arrêté inter-préfectoral n°2017 -DDT-SE -436 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation des cours d’eau de l’Orge et de la Sallemouille dans les départements de l’Essonne et des Yvelines
- Notice de présentation
- Règlement
- Cartographie d’aléas
- Cartographie réglementaire
Nuisances sonores :
- Arrêté n° 0109 du 20 mai 2003 relatif au classement sonore du réseau routier national dans différentes communes du département de l’Essonne et aux modalités d’isolement acoustique des constructions en découlant
- Arrêté n°2005-DDE-SEPT-085 du 28 février 2005 relatif au classement sonore du réseau routier départemental dans différentes communes du département de l’Essonne et aux modalités d’isolement acoustique des constructions en découlant
- Arrêté préfectoral n°2010-DDT-SE n° 1121 du 14 octobre 2010 portant approbation des cartes stratégiques de bruit relatives aux grandes infrastructures routières, autoroutières et ferroviaires sur le département de l’Essonne
Délibérations
- Délibération n°2016-60 portant application du droit de préemption renforcé au regard des dispositions du Plan Local d’Urbanisme de Morsang-sur-Orge
- Délibération n°2022-08 portant instauration d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fond de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projets d’aménagement commercial
- Délibération n°2024-17 portant définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Annexes sanitaires
- Mission régionale d’autorité environnementale (MRRAe)
- Mémoire en réponse du maître de l’ouvrage à l’avis de la MRAe
- Sage Orge Yvette
- DDT
- Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
- Ile-de-France Mobilités
- Cœur d’Essonne Agglomération
- Ville de Viry-Chatillon
- GRT Gaz
- Agence Régionale de Santé
- RTE
- Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d’Île-de-France (DRIEAT)