Ville de Morsang sur Orge

Arrêtés

Publications Légales et Arrêtés

2022

Veuillez trouver l’arrêté préfectoral du 21 février 2022 portant la nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales pour la commune de Morsang-sur-Orge.

ARRETE PROVISOIRE DE DEVIATION DE LA CIRCULATION ROUTIERE AVENUE DE LA FORET DURANT LES TRAVAUX DE CREATION D’UN BASSIN DE RETENTION DES EAUX PLUVIALES A VIRY CHATILLON

ARRETE PROVISOIRE DE FERMETURE PONCTUELLE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT RUE DE VIRY DURANT LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES OUVRAGES DE GENIE CIVIL POUR LE PROJET T12

ARRETE PROVISOIRE DE FERMETURE DE L’IMPASSE COLAS ET DE LA RUE MARCEAU DURANT LES TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UN COLLECTEUR D’EAUX PLUVIALES

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PENDANT LE DEROULEMENT DES TRAVAUX DE DERATISTION DES RESEAUX D’EGOUTS DE LA VILLE

ARRETE PERMANENT INSTITUANT LE STATIONNEMENT A CHEVAL SUR LES TROTTOIRS DANS LES VOIES SUIVANTES : RUE DE NOS LOISIRS – ALLEE D’ARQUES – ALLEE DE NAVARRE – AVENUE DES VIOLETTES

ARRETE PROVISOIRE DE FERMETURE DE LA RUE DE VIRY ENTRE LA RUEDIDEROT ET L’AVENUE DES SABLONS A VIRY CHATILLONPOURREALISER DES TRAVAUX DE PLATEFORME TRAMWAY-ASSAINISSEMENT –POSEDE LA MULTITUBULAIRE

ARRETE PROVISOIRE D’AUTORISATION DE STATIONNEMENT SUR LES TROTTOIRS DU N°27 AU N°38 RUE JEAN DUSSART DURANT LES TRAVAUX SUR VIRY-CHATILLON

ADDITIF A L’ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL 

ARRETE PROVISOIRE DE FERMETURE DE LA RUE SAINT MICHEL DURANT LES TRAVAUX DE REFECTION DE CHAUSSEE 

ARRÊTÉ PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT UN DEMENAGEMENT À LA HAUTEUR DU 1 ALLEE DES PRIMEVERES

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX SUR LE RÉSEAU GRDF AU 104 RUE MARCEAU 

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de VRD

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ENEDIS AVENUE DES BRUYERES- PLACE AIME ET MARIE GEOFFROY – AVENUE CHARMILLE – BOULEVARD DE LA GRIBELETTE

 ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA BOUCHE A Clé DE LA VANNE ET DE LA PURGE AVENUE DE LA REMISE 

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX SUR LE RESEAU ENEDIS AVENUE PAVILLON – AVENUE DES CYPRES – AVENUE DES GENETS – BOULEVARD DE LA GRIBELETTE

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX DE MISE EN PLACE D’UN COFFRET DUO SUR BRANCHEMENT D’EAU POTABLE AU  29 AVENUE DU JARDINET

ADDITIF N°2022-220A L’ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL N°2022-113

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES VEHICULES PENDANT LA FETE DEQUARTIER “BONJOUR VOISINS” RUE PAUL ELUARDDU n°42 au n°48 et dun°19 AU n°27

ARRETE INSTITUANT LA CIRCULATION EN SENS UNIQUE DANS LES AVENUES:RENE CASSIN / MARTHE, D’UNE ZONE 30PLACE CHARLES DE GAULLE ET LA CREATION DE DEUX STOPS ANGLE AVENUE DE LA PRINCESSE ET AVENUE MARTHE

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DANS LA RUE SAINT MICHEL DURANT LES TRAVAUX SUR LES RESEAUX D’EAUX USEES ET PLUVIALES 

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAUX USEES AU 18 RUE DES ROSES MOUSSES 

ARRÊTÉ PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT UN DEMENAGEMENT À HAUTEUR DU 1 RUE ANDRE MALRAUX 

ARRETE PROVISOIRE DE FERMETURE DU CARREFOUR DELA RUE DE VIRY ET L’AVENUE DES SABLONSAVIRY CHATILLONPOURREALISER DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT VRD-RESEAUX DIVERS-STRUCTURES VOIRIES-TROTTOIRS ET PLATEFORMETRAMWAY-BORDURESET SIGNALISATIONS

ARRÊTÉ PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT UN DEMENAGEMENT À LA HAUTEUR DU 4 RUE DE LA GUERINIERE  

ARRÊTÉ PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT UN DEMENAGEMENT À LA HAUTEUR DU 61 TER AVENUE DE JUVISY

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES VEHICULES PENDANT LA FETE DE QUARTIER “ BONJOUR VOISINS ” AVENUE DU JARDINET DU N° 33 AU 52

ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX SUR LE RÉSEAU ENEDIS AU 59 RUE PAILLARD

ARRETE PROVISOIRE DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX D’ELAGAGE AVENUE RENE CASSIN PARC TOUSSAINT L’OUVERTURE

ARRÊTÉ PROVISOIRE D’AUTORISATION DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX DE CONSOLIDATION D’UN SOUS -SOL AU 18 RUE DE LA LIBERTE

ARRETE PROVISOIRE DE STATIONNEMENT DURANT LES TRAVAUX D’ELAGAGE AU 2 BIS AVENUE DE LA PRINCESSE

2021

ADDITIF À L’ARRÊTÉ PERMANENT INSTITUANT DES ZONES TRENTE KILOMETRES / HEURE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL n° 2021-140

ADDITIF À L’ARRÊTÉ INSTITUANT DU STATIONNEMENT À DURÉE LIMITÉE ZONE BLEUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL . ARRÊTÉ INTERDISANT LE STATIONNEMENT AUX VÉHICULES D’UNE HAUTEUR SUPÉRIEURE À 1M80 SUR LE PARKING DE LA ROUTE DU BOIS POMMIER

ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PENDANT LE DEROULEMENT DES INTERVENTIONS REALISEES PAR LES AGENTS COMMUNAUX DES SERVICES ESPACES VERTS, VOIRIE ET AGENTS D’ASTREINTE n°2021-282

ADDITIF A L’ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL N°2019-50. ARRETE PERMANENT INSTITUANT LE STATIONNEMENT A CHEVAL SUR LE TROTTOIR UNIQUEMENT COTE PAIR DANS LA RUE PASTEUR

ARRETE DE PERMISSION D’INSTALLATION D’UNE BASE VIE AU 22/24 RUE DE SAVIGNY n° 2021-334

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION PAR LA MISE EN PLACE DE FEUX TRICOLORES 22/24 RUE DE SAVIGNY (RD77) n° 2021 – 365

ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA PROPRETÉ ET DE L’ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS – TROTTOIRS – CHAUSSÉES – CANIVEAUX – ESPACES VERTS – PLACES n°2021 – 368

ARRETE D’ENTREE CHARRETIERE SUR LES VOIES COMMUNALES N°2021 – 391

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