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Arrêtés

Publications légales et Arrêtés

2024

Contrôle sanitaire sur des eaux destinées à la consommation humaine

Réglementation des déchets

Contenu d’accordéon

Règlement de la collecte des déchets ménagers et assimilés

Rappel des règles relatives à l’enlèvement des ordures ménagères

Arrêté de sanction du non-respect de la règlementation des déchets

Arrêté portant réglementation de la propreté et de l’entretien des espaces publics

Arrêté sur la propreté

Arrêté provisoire d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage de chantier au 66bis rue Jean Raynal

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison au 14 avenue du Commandant Barré

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de modification de branchement sur le réseau ENEDIS au 30 rue de l’Ermitage

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement sur le réseau GRDF au 41 rue de l’Ermitage

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement d’eaux usées au 66bis rue Jean Raynal

Arrêté portant mesures de police applicables dans le département de l’Essonne en vue de prévenir les violences urbaines pendant la période du 1ᵉʳ au 29 février

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pur la réalisation d’une fresque murale

Arrêté provisoire de circulation durant la réalisation d’auscultation de chaussée

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant le carnaval du samedi 1ᵉʳ juin 2024 à l’occasion du défilé de l’école maternelle Robespierre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage des arbres avenue de Juvisy

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant le déroulement de la brocante rue Anne Godeau le 28 avril 2024

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 1a Clément Durand

Arrêté permanent portant autorisation d’aménagement et de signalisation des carrefours à feux tricolores en raison de la mise en service du tramway T12

Arrêté provisoire de fermeture à la circulation durant les tests à la fumée sur le réseau d’assainissement rue Jules Ferry

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 21a rue Marceau l’orée du bois

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de réseau télécom avec pose de chambre au 78 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de stationnement durant l’élagage et entretien du patrimoine arboré 7 rue de la Guérinière

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de confortement d’habitation et d’autorisation d’occupation du domaine public

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de nettoyage et aménagement réalisés par les agents communaux du service voirie-propreté rue Marcel Cachin

Fermeture temporaire au public des parcs en raison d’intempéries

Arrêté d’autorisation à exercer en remplacement sur la commune de Morsang-sur-Orge

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans l’avenue de l’Escadrille Normandie Niemen entre la place Marcel Paul et l’allée des Pervenches

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans l’avenue de la Gilquinière – rue Paul Éluard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans le boulevard de la Gribelette entre l’avenue de l’Eperon et la place Aimé et Marie Geoffroy

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans l’avenue René Cassin entre la place Pierre Mendes France et rue Paul Éluard

Arrêté provisoire d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage de chantier au 8/10 rue André Malraux

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 8 avenue du Muguet

Arrêté d’autorisation du défilé de commémoration du 19 mars 1962 ayant lieu le 19 mars 2024

Arrêté portant sur la mise en sécurité de la propriété sise 65 rue Saint-Hubert

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement pendant le déroulement des travaux de maintenance et le lavage des points d’apport volontaire

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement au droit de chantier d’entretien et de propreté des régies espaces naturels, voirie, assainissement, prévention et gestion des déchets de Cœur d’Essonne Agglomération

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal.

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement pendant le déroulement des travaux de propreté, balayage, piquetage, enlèvement des dépôts sauvages le long des voiries, des espaces verts gérés par Cœur d’Essonne Agglomération

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 1 rue Clément Durand

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux d’élagages, coupes, abattages d’arbres le long des voiries, dans les espaces verts des zones d’activité économique et sites gérés par Coeur d’Essonne Agglomération

Arrêté provisoire de circulation durant les travaux de maintenance sur le réseau orange en partie souterraine avec ouverture de chambre souterraine et dépose de câbles

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour renouvellement de branchement gaz sous trottoir et chaussée

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de branchement individuel neuf en soutirage complet aéro souterrain sur le réseau ENEDIS avenue Jeanne d’Albret face au n°5

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans l’avenue de la Gilquinière – rue Paul Eluard « Fer à cheval » entre la place Marcel Paul et l’avenue de l’Escadrille Normandie Niemen durant l’inspection télévisée sur les réseaux d’assainissement

Arrêté autorisant la sonorisation de la manifestation « portes ouvertes de la friche » le 4 mai 2024

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant des obsèques au cimetière de Morsang-sur-Orge

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux du Château de Morsang-sur-Orge

Arrêté règlementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour Voisins » avenue Paul Vaillant Couturier entre l’avenue du DR Roux et de l’avenue Henri Barbusse 

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de remaniement du réseau HTA Enedis route de Corbeil, avenue du Prince, avenue Jean Moulin et place Marcel Paul

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de reprise des enrobés avenue de Juvisy 

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de reprise des enrobés au 81-89 voie de Compiegne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de reprise des enrobés au 23-32 avenue Henri Barbusse

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement de la couche de roulement RD117 route de Corbeil

Arrêté réglementant la circulation des véhicules durant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue de l’Avenir

Arrêté provisoire portant autorisation d’occupation du domaine public, 105 rue Jean Raynal, par le City bus, le 24 mai 2024

Arrêté d’autorisation du défilé de commémoration de la Journée nationale du Souvenir des déportés le dimanche 28 avril

Arrêté provisoire d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage de chantier au 1b rue Clément Durand

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » avenue de la Campagne

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public

Arrêté portant réglementation permanente de l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Essonne

Fermeture temporaire au public du parc Pablo Picasso le 28 mai 2024

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’un graffiti – street art

Arrêté d’autorisation du défilé de commémoration du 8 mai 2024

Arrêté provisoire instituant la circulation en sens unique avenue de la Princesse, de l’avenue Marthe à la route de Corbeil

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de remise en état du trottoir avenue Salvador Allende

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant l’intervention de grutage sur toit au 78 voie de Compiègne

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour voisins » allée de Navarre

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’un graffiti – street art sur panneaux directionnels

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de changement de tampon et de création de regard au 20-53 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant l’intervention de grutage sur toit au 3 allée Jeanne d’Alebret

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant la fête de l’école du groupe scolaire Langevin

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » allée des Violettes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 52 avenue des Bruyères

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue des Clairs Chênes côté impasse

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » avenue Roger Salengro

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement de remplacement de coffret cerf par SGB sur trottoir au 34 boulevard de la Gribelette

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement neuf d’eau potable au 2 avenue du Bois

Fermeture temporaire au public du parc Pablo Picasso le 4 juillet 2024

Arrêté d’autorisation de défilé de commémoration de la Journée nationale de la Résistance le lundi 27 mai 2024

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement d’eaux usées au 28 avenue de la Forêt

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 7 avenue de Guise

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue Paul Éluard

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’une fresque street art au niveau du 2 rue Henri Wallon

Arrêté provisoire d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage de chantier au 1b rue Clément Durand

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour Voisins » rue de l’Ermitage

Arrêté portant autorisation d’occupation privative du domaine public par Atlas construction sis 12bis avenue Beausite

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour Voisins » rue de l’Espérance

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour Voisins » rue des Roses Mousses

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour Voisins » rue Curie

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour Voisins » allée Paillard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 15 rue du Sentier

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 2-4 rue de Viry

Arrêté provisoire de  stationnement durant les travaux d’abattage d’arbre au 14 rue Maurice Utrillo

Arrêté provisoire instituant la circulation avenue du Jardinet 

Arrêté provisoire d’interdiction de stationner rue Vapereau sur les places de stationnement le long de la mairie

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour Voisins » rue Jean Jaurès

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour la réalisation d’une fresque au niveau du 2 rue Henri Wallon

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réalisation de marquage routier et pose de panneaux de police dans le cadre de l’aménagement de la zone cyclable de la commune

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » allée de Beauséjour

Arrêté instituant le stationnement à cheval sur le trottoir coté pair, avenue du Pavillon

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » avenue des Érables

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le déroulement de la fête foraine pendant la Saint-Jean 2024

Arrêté provisoire portant modification de la circulation rue Guy Môquet, rue du Sentier, avenue du Docteur Roux

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de pose de ralentisseurs, d’élargissement de trottoirs et d’aménagement cyclable

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue Paul Éluard

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue de la remise

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de suppression de branchement au 15 avenue des Saules

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement neuf au 41 avenue des Bruyères

Arrêté provisoire portant autorisation de création de dalle dans le parc Simone Veil – pelouse centrale

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à hauteur du 29 boulevard de la Gribelette

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’occupation privative du domaine public par Fratelli Pizza pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parking du gymnase Rousseau 40 allée des Pervenches

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjours voisins » avenue des Ormes

Arrêté provisoire de prolongation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage de chantier au 8/10 rue Andre Malraux

Arrêté d’autorisation de commémoration de l’appel du 18 juin 1940

Arrêté d’occupation privative du domaine public au 32 avenue de la Belle Aimé

Arrêté portant réglementation générale des parcs et des jardins publics de la commune

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de branchement indivisuel neuf en soutirage aero souterrain et terrassement sur le réseau ENEDIS au 28 bis avenue de la Forêt

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux dans le jardin au 7 rue de la Fraternité

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux au 13 avenue de Guise

Arrêté instituant le stationnement à cheval sur le trottoir de l’avenue de la Grande Brosse

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’une fresque – street art au niveau du 2 rue Henri Wallon

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 42 rue de l’Épargne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 58 avenue Paul Vaillant Couturier

Arrêté portant autorisation d’occupation privative du domaine public par MT Gourmandiz pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parc du Château terrasse de la salle des mariages

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant l’inspection télévisée avec curage sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées rue René Cassin de l’allée des violettes à la place pierre Mendes France

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un branchement d’eaux usées au 15 rue de la Ferme

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant l’inspection télévisée sur les réseaux d’assainissement rue de Juvisy angle rue de l’Épargne

Arrêté d’entrée charretière sur les voies communales

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux dans le jardin au 7 rue de la Fraternité

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant le déroulement de la Journée des associations sur le parking de l’avenue de l’Escadrille Normandie Niemen le 7 septembre 2024

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’occupation pivative du domaine public par Fratelli Pizza pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parking du gymnase Rousseau 40 allée des Pervenches

Arrêté portant autorisation d’occupation privative du domaine public par MT Gourmandiz pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parc du Château devant l’escalier d’honneur à l’arrière du Château

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’une fresque murale – street art

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 38 rue Jules Ferry

Arrêté portant autorisation de débit de boissons temporaire à l’occasion de l’évènement « Morsang Outdoor »

Arrêté provisoire de circulation durant les travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir au 8B avenue de la Garenne

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 40a rue des Roses Mousses

Arrêté provisoire de stationnement durant la 21e édition de la Valdorgienne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 6 rue de Viry

Arrêté provisoire de prolongation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage de chantier au 8/10 rue Andre Malraux

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 6 rue de Viry

Arrêté provisoire de circulation durant les travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir au 8bis avenue de la Garenne

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté permanent réglementant le stationnement « Réservé Mairie »

Arrêté permanent relatif à l’application du Plan Vigipirate

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour Voisins » rue des clairs chênes côté Impasse

Arrêté provisoire de circulation durant le déroulement d’une brocante dans le parc Beauséjour le 15 septembre

Arrêté autorisant la sonorisation de la manifestation « portes ouvertes de la Friche » le 26 octobre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de reprise de branchement poteaux et branchement aérien sur le réseau ENEDIS sentier Jean Raynal

Arrêté permanent instituant l’interdiction de circuler et de stationner aux véhicules de plus de 3,5 tonnes rue Cure d’Air

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le trottoir de raccordement au réseau ENEDIS au 9T rue Ferdinand Buisson

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage des arbres (rue F.Buisson, avenue de Juvisy, avenue René Cassin, avenue de la Forêt et avenue du Pavillon)

Abrogation de l’arrêté n°2024-226 et exonération de l’application de la redevance d’occupation du domaine public

Arrêté instaurant rue Montpensier côté impasse

Arrêté instaurant rue des Clairs Chênes côté impasse

Arrêté instaurant rue Saint-Hubert angle avenue de la Charmille côté impasse

Arrêté instaurant avenue des Bruyères côté impasse

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de branchement individuel neuf en soutirage aero souterrain et terrassement sur le réseau ENEDIS au 28 bis avenue de la Forêt

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement eaux usées au 3 avenue du Bois

Arrêté provisoire de circulation durant les travaux de terrassement pour le branchement électrique sous le trottoir au 8b avenue de la Garenne

Arrêté provisoire de stationnement durant la vente de fleurs par le commerce « Pensée du jour », route du Bois Pommier

Arrêté provisoire de stationnement durant la vente de fleurs par le commerce « Pure Emotion », route du Bois Pommier

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réfection de trottoirs en enrobé au 1 impasse de la Mutualité

Arrêté provisoire portant autorisation de circulation et de stationnement d’un poids lourd rue Colas pour l’installation d’une stèle parc Simone Veil

Arrêté provisoire modificatif portant autorisation de circulation et de stationnement d’un poids lourd rue Colas pour installation d’une stèle parc Simone Veil

Arrêté provisoire portant interdiction de stationner sur les places matérialisées rue Colis et rue Clement Durand, le 5 octobre 2024

Arrêté provisoire instituant la circulation avenue du Jardinet

Arrêté portant modification du sens de circulation rue Guy Môquet – rue du Sentier – avenue du Docteur Roux

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant une déménagement à la hauteur du 3 passage Edith Piaf

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 11 ter rue des Trembles

Arrêté provisoire de stationnement durant la vente de fleurs par le commerce « Pure Emotion » route du Bois Pommier

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de branchement individuel neuf en soutirage aero souterrain sur le réseau ENEDIS au 3 avenue du Bois

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de branchement neuf sur le réseau GRDF au 15 rue de Viry

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de raccordement sur le réseau ENEDIS au 13 avenue des Hetres

Arrêté portant autorisation d’occupation privative du domaine public au 23 rue Saint-Hubert

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement de la canalisation d’eau potable avenue de Juvisy

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement aerien allée Joyeuse

Arrêté provisoire portant autorisation d’occupation du domaine public et implantation de poteaux et plots en béton

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 18 avenue de Bruyères

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de tirage de fibre optique pour les caméras de la ville de Viry-Châtillon 140-147 rue du Docteur Roux

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de dalle béton pour aménagement de sortie de chantier au 51 rue de Monthléry

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de branchement individuel neuf en soutirage aero souterrain sur le réseau Enedis au 3 avenue du Bois – abrogation de l’arrêté 2024-288

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réparations sur canalisation d’eaux usées rue de l’Ermitage

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 18 avenue des Bruyères

Commémoration de l’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie le jeudi 5 décembre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de restructuration du réseau basse tension et alimentation d’un coffret au 12 bis avenue Beausite

Arrêté provisoire de circulation durant la réalisation de carottage pour analyse amiante/HAP sur enrobés rue des Jonquilles

Arrêté provisoire de circulation durant les investigations géotechniques essais d’eau rue de Juvisy entre la place Pierre Mendès France et l’allée des Pervenches

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement neuf sur le réseau GRDF au 15 avenue des Aulnes

Règlementation relative aux activités de démarchage à domicile et à l’établissement de contrats en dehors d’un établissement commercial

2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 15 avenue Félix Périn

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir au 4 avenue de Guise

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 5 avenue de l’Escadrille Normandie Niemen

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de remplacement de regard d’eau potable au 10 rue Jean Renoir

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un branchement neuf avec pose d’un regard de comptage sur trottoir avec compteur au 63 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de nettoyage et d’aménagement réalisés par les agents communaux du service Voirie-propreté rue Marcel Cachin

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un bateau d’accès au 12 avenue de la Charmille

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de raccordement collectif vertical au 36 boulevard de la Gribelette

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 6 rue Colas

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de suppression de branchement de chantier au 17 rue Diderot

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’enfouissement durant le cadre du T12 rue Diderot

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de materieux au 9 avenue des Saules

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de matériaux au 4 rue de l’Espérance

Arrêté préfectoral déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour branchement gaz sous trottoir au 7 rue René Cassin

Arrêté provisoire de fermeture de la rue Diderot et de la rue de Viry durant les travaux dans le cadre du T12

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’enfouissement dans le cadre du T12 rue Diderot

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant le défilé du carnaval par les centres de loisirs le jeudi 23 février 2023

Arrêté provisoire de ciruclation et de stationnement durant les travaux de fouille sur trottoir sur le réseau ENEDIS route de Corbeil angle avenue Marthe

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir au 19b avenue de la Forêt

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de materiaux au 6 rue de l’Ermitage

Arrêté municipal sur la création d’un périmètre de sécurité autour d’un arbre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage des arbres rue Ferdinand Buisson

Arrêté provisoire de stationnement durant le déroulement du Forum des métiers le 11 février 2023

Arrêté provisoire d’autorisation de circualtion et de stationnement durant une livraison de matériaux au 3 avenue de Sainte-Geneviève

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le déroulement de la fête foraine pendant la Saint-Jean 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage réalisés par les agents communaux du service Espaces-verts rue Vapereau

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage réalisés par les agents communaux du service Espaces-verts, allée du parking du Château

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de voirie et réseaux divers dans le cadre du tramway T12

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de pose de garde-corps dans le cadre du tramway T12 station parc du Château

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réalisation de décalaminage de la voie ferrée sur le tracé T12 carrefour des sablons

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’alimentation d’un ECP2D en aéro-souterrain sur le réseau ENEDIS 15 rue Guy Moquet

Arrêté provisoire d’interdiction de stationner rue Vapeau sur les places de stationnement le long de l’école Jean Jaurès

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de voirie et réseaux divers (vrd) dans le cadre du tamway T12 rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 26 rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 18 rue des roses mousses

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sous trottoir sur le réseau ENEDIS au 12 avenue des Charmilles

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 63 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de pose de garde-corps dans le cadre du tramway T12 station parc du Château 21 rue de Savigny

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de matériaux au 18bis avenue Marthe

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 16 rue Pierre Curie

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement au droit de chantier d’entretien des espaces verts, de taille des arbres et de propreté le long des voiries dans les parcs, zone d’activités économiques et autres sites ayant fait l’objet d’un transfert de compétence à Coeur d’Essonne Agglomération

Arrêté provisoire de fermeture de l’allée des Pervenches durant les travaux de création de branchement d’eaux usées

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de sondage sur voirie place du Pavillon

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’une fresque murale – street art

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 4 rue Lucien Sampaix

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de matériaux au 42bis avenue Fernand Leger

Arrêté provisoire de circulation et de stationement durant les travaux de passage de fibre pour le compte de l’opérateur Orange, boulevard de la Gribelette

Arrêté autorisant la sonorisation de la manifestation Portes ouvertes de la Friche, le 6 mai 2023

Arrêté autorisant la sonorisation de la manifestation Centenaire des scouts et guides de France, le 4 juin 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau Enedis au 18 rue des Roses Mousses

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant le déroulement d’un vide-grenier du marché le 4 juin 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement d’un branchement eaux pluviales 73 avenue de Juvisy

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de mise en place d’un câble de détection magnétique pour le carrefour de feux situé rue de Viry

Arrêté modificatif – arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de pose de garde-corps dans le cadre du tramway T12 station parc du Château 21 rue de Savigny – RD 77

Arrêté provisoire de fermeture de la voie ce Compiègne au niveau du 63 durant les travaux de création de branchement d’eaux usées

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les essais circulation de rames dans le cadre du tramway T12 carrefour rue de Viry – rue du Docteur Roux – avenue Sablons au droit du point franchissant l’autoroute A6

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le cadre du tramway T12 rue de Savigny – RD 77

Arrêté provisoire de circulation durant le déroulement d’une brocante dans le parc Beauséjour le 10 septembre 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un bâteau d’accès au 8 rue de l’Avenir

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue des Clairs Chênes côté impasse à partir du boulevard de la Gribelette

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour voisins » du 1er au 15 avenue Paul Vaillant Vouturier (entre l’avenue du Dr Roux et l’avenue Henri Barbusse)

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 4 rue Jean Magnet

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement d’un branchement et pose de compteur sur trottoir au 4 rue Paul Éluard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour modification de branchement électrique sous trottoir sur le réseau ENEDIS au 34 avenue de l’Épargne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de fouille sur trottoir sur le réseau ENEDIS route de Corbeil angle rue Jean Raynal

Arrêté d’entrée charretière dur les voies communales

Arrêté municipal de fermeture provisoire du parc Picasso pour abattage d’arbres mettant en cause la sécurité publique

Arrêté municipal de fermeture provisoire du parc Simone Veil pour abattage d’arbres mettant en cause la sécurité publique

Arrêté municipal de fermeture provisoire place Charles de Gaulle pour abattage d’arbres mettant en cause la sécurité publique

Arrêté provisoire impasse des Roses Mousses

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Additif à l’arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal N°2022-113

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue Paul Éluard du n°42 au n°48 et du n°19 au n°27

Arrêté provisoire de fermeture de la rue Marceau entre la rue André Malraux et la rue Jean Raynal durant les travaux de reprise de jardinière du 30 mai au 15 juin 2023

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux maintenance et lavage des points d’apport volontaire par la société SULO France SARL pour le compte de Cœur d’Essonne Agglomération

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier Bonjour Voisins rue des Tulipes du n°1 au n°40

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier Bonjour Voisins rue de l’Ermitage

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’occupation privative du domaine public par Fratelli Pizza pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parking du gymnase René Rousseau 40 allée des Pervenches

Arrêté d’autorisation du défilé de commémoration de la journée nationale de la Résistance le samedi 27 mai

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des bonjour voisins allée de Beauséjour entre l’avenue de Juvisy et l’allée des Primevères

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour Voisins allée Paillard

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour voisins du n°16 avenue des Érables à la rue des Trembles

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des bonjour voisins rue Paillard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un bateau d’accès au 10 avenue du bois de l’Orge

Arrêté provoire de circulation et de stationnement durant les travaux de déplacement de regard sur trottoir et compteur au 47 bis rue des Clairs Chênes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement sur le réseau GRDF au 6 rue Lucien Sampaix

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour voisins, avenue de la Garenne

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour voisins, avenue des Ormes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans la rue de Savigny durant une inspection télévisée avec curage sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées

Arrêté réglementant la circulation durant la fête des Bonjour voisins, rue Jean Jaurès

Arrêté réglementant le stationnement rue Pasteur

Arrêté réglementant la circulation pendant la fête des Bonjour voisins, avenue de la Faisanderie

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de rehaussement de regard sous enrobé au 3 venue De Valois

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réouverture de gouille pour raccordement devant le poste éléctrique existant face au 48 rue de la Futaye

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de matérialisation de places de stationnement et de pose de signalisation réglementaire avenue René Cassin et avenue Marthe

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 3 rue André Malraux

Arrêté provisoire de fermeture de l’avenue du Pavillon entre l’avenue des bouleaux et l’avenue des Frenes

Arrêté portant autorisation de travaux de changement de l’altimétrie de la chambre orange situé avenue des Sablons pont A6

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans la rue Saint-Michel durant les travaux de chemisage des collecteurs assainissement

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans la rue de Savigny entre le rond-point de l’avenue des bords de l’Orge et la rue Marcel Cachin durant une inspection télévisée avec curage préparatoire sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées

Arrêté réglementant temporairement la vente au détail des combustibles domestiques et de produits pétroliers ainsi que leur transport dans le département de l’Essonne pour prévenir les violences urbaines

Arrêté portant mesures de police applicables dans le département de l’Essonne, en vue de prévenir les violences urbaines

Arrêté réglementant la détention, le transport et l’utilisation d’armes ou d’objets pouvant constituer une arme par destination dans le département de l’Essonne du 4 au 7 juillet

Arrêté réglementant la détention, le transport et l’utilisation d’armes ou d’objets pouvant constituer une arme par destination dans le département de l’Essonne du jeudi 13 juillet à 18h au samedi 15 juillet à 6h

Arrêté réglementant temporairement la vente au détail des combustibles domestiques et de produits pétroliers ainsi que leur transport dans le département de l’Essonne pour prévenir les violences urbaines

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de fouille sur trottoir sur le réseau Enedis pour extension du réseau souterrain basse tension

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 21 allée Joyeuse

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir et chaussée sur le réseau Enedis au 10 avenue des Acacias

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant la journée des associations sur le parking de l’avenue de l’Escadrille Normandie Niemen le 9 septembre 2023

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant l’assemblée amicale entre voisins pour la réhabilitation de la rue Saint-Michel

Arrêté de circulation et de stationnement prolongation de l’arrêté N°2023-165

Arrêté prescrivant l’information et la sensibilisation des usagers en vue d’une utilisation économe et rationnelle de l’eau dans les communes rattachées à la zone d’alerte de l’Orge

Arrêté d’autorisation la sonorisation de la manifestation « Portes ouvertes de la Friche » le 4 novembre 2023

Arrêté provisoire de stationnement durant la vente de fleurs route du Bois Pommier

Arrêté provisoire d’autorisation du défilé commémorant l’Armistice du 11 novembre 1918

Arrêté préfectoral portant mesures de police applicables dans le département de l’Essonne, en vue de prévenir les violences urbaines

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’aménagement de l’itinéraire 19, piste cyclable et réfection totale de la voie rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’aménagement de l’itinéraire 19 piste cyclable et réfection totale de la voie rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de reprise des enrobés rue Diderot

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement prolongation de l’arrêté N°2023-234

Fermeture temporaire au public des parcs en raison d’intempéries

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réfection de voirie avenue du Pavillon de la place Pavillon à l’avenue des peupliers à Viry-Chatillon

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux de maintenance et d’entretien de l’éclairage sur le domaine public

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricolore sur le domaine public

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public tournage cimetière route du Bois Pommier le 17 novembre 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de plantations rue Diderot le long du tram T12

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux d’interventions urgentes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de changement de cadre et de dalle sur le réseau Orange boulevard de la Gribelette au niveau du rond-point devant l’Intermarché

Arrêté autorisant le feu d’artifice du 10 décembre 2023 clôturant le Marché de Noël

Commémoration de l’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie le mardi 5 décembre 2023

Arrêté du 4 décembre 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux d’interventions urgentes du Suez Eau pour le compte de Cœur d’Essonne Agglomération sur les réseaux d’eau potable

Arrêté instituant la circulation en sens unique de la place Marcel Paul à l’avenue de la Gribelette et la création de deux stops angle

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réfection de trottoirs au 36 boulevard de la Gribelette

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de nuit de changement de tampon sur le réseau Orange boulevard de la Gribelette

Arrêté provisoire portant autorisation d’occupation du domaine public et implantation de panneau pour affichage

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de fouille sur le réseau GRDF pour dépose de sous carter au 14 avenue René Cassin

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS de terrassement pour branchement électrique sous trottoir au 18 rue des Roses Mousses

Arrêté portant autorisation d’occupation privative du domaine public par les Marmites de Lalia pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parking de la rue de Viry au niveau du n°44

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’occupation privative du domaine public par Fratelli Pizza

Arrêté portant autorisation d’occupation privative du domaine public par la pharmacie de la Gribelette pour l’installation à titre précaire d’une benne au 9 place Aimé et Marie Geoffroy

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’aiguillage de câbles

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF de renouvellement du réseau de branchement gaz rue Vapereau et rue Colas

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement de branchement au 61 rue Paillard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau Enedis de création de branchement au 78 voie de Compiègne

Arrêté provisoire réglementant le stationnement à l’occasion de la cérémonie des vœux du maire à la population

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement de branchement au 48 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de maintenance pour l’opérateur free avec nacelle

2022

Veuillez trouver l’arrêté préfectoral du 21 février 2022 portant la nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales pour la commune de Morsang-sur-Orge.

Pablo Picasso horaires fermeture et ouverture

Arrêté provisoire de la fermeture de la rue Diderot angle rue Bellevue durant les travaux de renouvellement des eaux usées

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de suppression de branchement d’eau potable de chantier au 19 rue de Savigny

Arrêté d’entrée charretière sur les voies communales 10 avenue du Bois de l’Orge

Arrêté provisoire de circulation durant le défilé des voitures anciennes lors du Téléthon le 3 décembre 2022

Arrêté de sanction du non-respect de la réglementation des déchêts

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 60 rue des Clairs Chênes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 26 rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement sur le réseau ENEDIS au 9 avenue du Jardinet

Commémoration de l’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie le lundi 5 décembre 2022

Arrêté provisoire de stationnement durant l’installation des décorations de Noël sur les lampadaires place de la Gribelette

Arrêté provisoire de stationnement durant l’installation des décorations de Noël sur les lampadaires place Charles de Gaulle

Arrêté provisoire de stationnement durant l’installation des décorations de Noël sur les lampadaires sur le parvis du Château, place des Trois-Martyrs

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant le carnaval du samedi 13 mai à l’occasion du défilé de l’école maternelle Robespierre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir et chaussée au 14 rue René Cassin

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans l’avenue du Docteur Roux durant une inspection télévisée sur le réseau d’eaux pluviales

À l’intention des riverains de la rue Marceau

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation du parvis assainissement, VRD, revêtement dans le cadre du tramway T12 rue de Savigny, RD77

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de remplacement d’un coffret antigel d’eau potable sur trottoir au 12 avenue de la Charmille

Additif à l’arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir au 4 rue Jean Magnet

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux d’interventions urgentes sur le réseau des eaux usées et pluviales

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant un déménagement à la hauteur du 65 rue des Clairs Chênes

Arrêté portant sur la réglementation des horaires de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la commune

Arrêté d’entrée charretière sur les voies communales 29 avenue du Jardinet

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant les travaux de création d’un branchement neuf avec pose de compteur au 18 rue des roses-mousses

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de l’élagage et entretien de patrimoine au 16 bis avenue du Muguet

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir et chaussée au 14 rue René Cassin

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux de marquage et d’entretien de la signalisation au sol

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux et d’entretien de la voirie sur le domaine public

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage des arbres avenue de Juvisy

Arrêté portant sur la réglementation des horaires de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la commune

2021

ADDITIF À L’ARRÊTÉ PERMANENT INSTITUANT DES ZONES TRENTE KILOMETRES / HEURE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL n° 2021-140

ADDITIF À L’ARRÊTÉ INSTITUANT DU STATIONNEMENT À DURÉE LIMITÉE ZONE BLEUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL . ARRÊTÉ INTERDISANT LE STATIONNEMENT AUX VÉHICULES D’UNE HAUTEUR SUPÉRIEURE À 1M80 SUR LE PARKING DE LA ROUTE DU BOIS POMMIER

ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PENDANT LE DEROULEMENT DES INTERVENTIONS REALISEES PAR LES AGENTS COMMUNAUX DES SERVICES ESPACES VERTS, VOIRIE ET AGENTS D’ASTREINTE n°2021-282

ARRETE D’ENTREE CHARRETIERE SUR LES VOIES COMMUNALES AU 13 AVENUE DE SAINTE GENEVIEVE n°2021-305

ADDITIF A L’ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL N°2019-50. ARRETE PERMANENT INSTITUANT LE STATIONNEMENT A CHEVAL SUR LE TROTTOIR UNIQUEMENT COTE PAIR DANS LA RUE PASTEUR

ARRETE DE PERMISSION D’INSTALLATION D’UNE BASE VIE AU 22/24 RUE DE SAVIGNY n° 2021-334

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION PAR LA MISE EN PLACE DE FEUX TRICOLORES 22/24 RUE DE SAVIGNY (RD77) n° 2021 – 365

ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA PROPRETÉ ET DE L’ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS – TROTTOIRS – CHAUSSÉES – CANIVEAUX – ESPACES VERTS – PLACES n°2021 – 368

ARRETE D’ENTREE CHARRETIERE SUR LES VOIES COMMUNALES N°2021 – 391

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