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Arrêtés

Publications légales et Arrêtés

2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 15 avenue Félix Périn

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir au 4 avenue de Guise

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 5 avenue de l’Escadrille Normandie Niemen

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de remplacement de regard d’eau potable au 10 rue Jean Renoir

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un branchement neuf avec pose d’un regard de comptage sur trottoir avec compteur au 63 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de nettoyage et d’aménagement réalisés par les agents communaux du service Voirie-propreté rue Marcel Cachin

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un bateau d’accès au 12 avenue de la Charmille

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de raccordement collectif vertical au 36 boulevard de la Gribelette

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 6 rue Colas

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de suppression de branchement de chantier au 17 rue Diderot

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’enfouissement durant le cadre du T12 rue Diderot

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de materieux au 9 avenue des Saules

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de matériaux au 4 rue de l’Espérance

Arrêté préfectoral déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour branchement gaz sous trottoir au 7 rue René Cassin

Arrêté provisoire de fermeture de la rue Diderot et de la rue de Viry durant les travaux dans le cadre du T12

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’enfouissement dans le cadre du T12 rue Diderot

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant le défilé du carnaval par les centres de loisirs le jeudi 23 février 2023

Arrêté provisoire de ciruclation et de stationnement durant les travaux de fouille sur trottoir sur le réseau ENEDIS route de Corbeil angle avenue Marthe

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir au 19b avenue de la Forêt

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de materiaux au 6 rue de l’Ermitage

Arrêté municipal sur la création d’un périmètre de sécurité autour d’un arbre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage des arbres rue Ferdinand Buisson

Arrêté provisoire de stationnement durant le déroulement du Forum des métiers le 11 février 2023

Arrêté provisoire d’autorisation de circualtion et de stationnement durant une livraison de matériaux au 3 avenue de Sainte-Geneviève

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le déroulement de la fête foraine pendant la Saint-Jean 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage réalisés par les agents communaux du service Espaces-verts rue Vapereau

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage réalisés par les agents communaux du service Espaces-verts, allée du parking du Château

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de voirie et réseaux divers dans le cadre du tramway T12

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de pose de garde-corps dans le cadre du tramway T12 station parc du Château

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réalisation de décalaminage de la voie ferrée sur le tracé T12 carrefour des sablons

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’alimentation d’un ECP2D en aéro-souterrain sur le réseau ENEDIS 15 rue Guy Moquet

Arrêté provisoire d’interdiction de stationner rue Vapeau sur les places de stationnement le long de l’école Jean Jaurès

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de voirie et réseaux divers (vrd) dans le cadre du tamway T12 rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 26 rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 18 rue des roses mousses

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sous trottoir sur le réseau ENEDIS au 12 avenue des Charmilles

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 63 voie de Compiègne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de pose de garde-corps dans le cadre du tramway T12 station parc du Château 21 rue de Savigny

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de matériaux au 18bis avenue Marthe

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 16 rue Pierre Curie

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public

Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement au droit de chantier d’entretien des espaces verts, de taille des arbres et de propreté le long des voiries dans les parcs, zone d’activités économiques et autres sites ayant fait l’objet d’un transfert de compétence à Coeur d’Essonne Agglomération

Arrêté provisoire de fermeture de l’allée des Pervenches durant les travaux de création de branchement d’eaux usées

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de sondage sur voirie place du Pavillon

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public pour réalisation d’une fresque murale – street art

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 4 rue Lucien Sampaix

Arrêté provisoire d’autorisation de circulation et de stationnement durant une livraison de matériaux au 42bis avenue Fernand Leger

Arrêté provisoire de circulation et de stationement durant les travaux de passage de fibre pour le compte de l’opérateur Orange, boulevard de la Gribelette

Arrêté autorisant la sonorisation de la manifestation Portes ouvertes de la Friche, le 6 mai 2023

Arrêté autorisant la sonorisation de la manifestation Centenaire des scouts et guides de France, le 4 juin 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau Enedis au 18 rue des Roses Mousses

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant le déroulement d’un vide-grenier du marché le 4 juin 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement d’un branchement eaux pluviales 73 avenue de Juvisy

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de mise en place d’un câble de détection magnétique pour le carrefour de feux situé rue de Viry

Arrêté modificatif – arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de pose de garde-corps dans le cadre du tramway T12 station parc du Château 21 rue de Savigny – RD 77

Arrêté provisoire de fermeture de la voie ce Compiègne au niveau du 63 durant les travaux de création de branchement d’eaux usées

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les essais circulation de rames dans le cadre du tramway T12 carrefour rue de Viry – rue du Docteur Roux – avenue Sablons au droit du point franchissant l’autoroute A6

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation de travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le cadre du tramway T12 rue de Savigny – RD 77

Arrêté provisoire de circulation durant le déroulement d’une brocante dans le parc Beauséjour le 10 septembre 2023

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un bâteau d’accès au 8 rue de l’Avenir

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue des Clairs Chênes côté impasse à partir du boulevard de la Gribelette

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête « Bonjour voisins » du 1er au 15 avenue Paul Vaillant Vouturier (entre l’avenue du Dr Roux et l’avenue Henri Barbusse)

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 4 rue Jean Magnet

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de renouvellement d’un branchement et pose de compteur sur trottoir au 4 rue Paul Éluard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour modification de branchement électrique sous trottoir sur le réseau ENEDIS au 34 avenue de l’Épargne

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de fouille sur trottoir sur le réseau ENEDIS route de Corbeil angle rue Jean Raynal

Arrêté d’entrée charretière dur les voies communales

Arrêté municipal de fermeture provisoire du parc Picasso pour abattage d’arbres mettant en cause la sécurité publique

Arrêté municipal de fermeture provisoire du parc Simone Veil pour abattage d’arbres mettant en cause la sécurité publique

Arrêté municipal de fermeture provisoire place Charles de Gaulle pour abattage d’arbres mettant en cause la sécurité publique

Arrêté provisoire impasse des Roses Mousses

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Additif à l’arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal N°2022-113

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier « Bonjour voisins » rue Paul Éluard du n°42 au n°48 et du n°19 au n°27

Arrêté provisoire de fermeture de la rue Marceau entre la rue André Malraux et la rue Jean Raynal durant les travaux de reprise de jardinière du 30 mai au 15 juin 2023

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux maintenance et lavage des points d’apport volontaire par la société SULO France SARL pour le compte de Cœur d’Essonne Agglomération

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier Bonjour Voisins rue des Tulipes du n°1 au n°40

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête de quartier Bonjour Voisins rue de l’Ermitage

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’occupation privative du domaine public par Fratelli Pizza pour l’installation à titre précaire d’un commerce ambulant sis parking du gymnase René Rousseau 40 allée des Pervenches

Arrêté d’autorisation du défilé de commémoration de la journée nationale de la Résistance le samedi 27 mai

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des bonjour voisins allée de Beauséjour entre l’avenue de Juvisy et l’allée des Primevères

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour Voisins allée Paillard

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour voisins du n°16 avenue des Érables à la rue des Trembles

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des bonjour voisins rue Paillard

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création d’un bateau d’accès au 10 avenue du bois de l’Orge

Arrêté provoire de circulation et de stationnement durant les travaux de déplacement de regard sur trottoir et compteur au 47 bis rue des Clairs Chênes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de création de branchement sur le réseau GRDF au 6 rue Lucien Sampaix

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour voisins, avenue de la Garenne

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant la fête des Bonjour voisins, avenue des Ormes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans la rue de Savigny durant une inspection télévisée avec curage sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées

Arrêté réglementant la circulation durant la fête des Bonjour voisins, rue Jean Jaurès

Arrêté réglementant le stationnement rue Pasteur

Arrêté réglementant la circulation pendant la fête des Bonjour voisins, avenue de la Faisanderie

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de rehaussement de regard sous enrobé au 3 venue De Valois

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de réouverture de gouille pour raccordement devant le poste éléctrique existant face au 48 rue de la Futaye

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de matérialisation de places de stationnement et de pose de signalisation réglementaire avenue René Cassin et avenue Marthe

Arrêté provisoire de fermeture de l’avenue du Pavillon entre l’avenue des bouleaux et l’avenue des Frenes

Arrêté portant autorisation de travaux de changement de l’altimétrie de la chambre orange situé avenue des Sablons pont A6

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans la rue Saint-Michel durant les travaux de chemisage des collecteurs assainissement

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans la rue de Savigny entre le rond-point de l’avenue des bords de l’Orge et la rue Marcel Cachin durant une inspection télévisée avec curage préparatoire sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées

Arrêté réglementant temporairement la vente au détail des combustibles domestiques et de produits pétroliers ainsi que leur transport dans le département de l’Essonne pour prévenir les violences urbaines

Arrêté portant mesures de police applicables dans le département de l’Essonne, en vue de prévenir les violences urbaines

Arrêté réglementant la détention, le transport et l’utilisation d’armes ou d’objets pouvant constituer une arme par destination dans le département de l’Essonne du 4 au 7 juillet

Arrêté réglementant la détention, le transport et l’utilisation d’armes ou d’objets pouvant constituer une arme par destination dans le département de l’Essonne du jeudi 13 juillet à 18h au samedi 15 juillet à 6h

Arrêté réglementant temporairement la vente au détail des combustibles domestiques et de produits pétroliers ainsi que leur transport dans le département de l’Essonne pour prévenir les violences urbaines

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de fouille sur trottoir sur le réseau Enedis pour extension du réseau souterrain basse tension

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant un déménagement à la hauteur du 21 allée Joyeuse

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir et chaussée sur le réseau Enedis au 10 avenue des Acacias

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant la journée des associations sur le parking de l’avenue de l’Escadrille Normandie Niemen le 9 septembre 2023

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant l’assemblée amicale entre voisins pour la réhabilitation de la rue Saint-Michel

Arrêté de circulation et de stationnement prolongation de l’arrêté N°2023-165

Arrêté prescrivant l’information et la sensibilisation des usagers en vue d’une utilisation économe et rationnelle de l’eau dans les communes rattachées à la zone d’alerte de l’Orge

2022

Veuillez trouver l’arrêté préfectoral du 21 février 2022 portant la nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales pour la commune de Morsang-sur-Orge.

Pablo Picasso horaires fermeture et ouverture

Arrêté provisoire de la fermeture de la rue Diderot angle rue Bellevue durant les travaux de renouvellement des eaux usées

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de suppression de branchement d’eau potable de chantier au 19 rue de Savigny

Arrêté d’entrée charretière sur les voies communales 10 avenue du Bois de l’Orge

Arrêté provisoire de circulation durant le défilé des voitures anciennes lors du Téléthon le 3 décembre 2022

Arrêté de sanction du non-respect de la réglementation des déchêts

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 60 rue des Clairs Chênes

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau ENEDIS au 26 rue de Savigny

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement sur le réseau ENEDIS au 9 avenue du Jardinet

Commémoration de l’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie le lundi 5 décembre 2022

Arrêté provisoire de stationnement durant l’installation des décorations de Noël sur les lampadaires place de la Gribelette

Arrêté provisoire de stationnement durant l’installation des décorations de Noël sur les lampadaires place Charles de Gaulle

Arrêté provisoire de stationnement durant l’installation des décorations de Noël sur les lampadaires sur le parvis du Château, place des Trois-Martyrs

Arrêté réglementant la circulation des véhicules pendant le carnaval du samedi 13 mai à l’occasion du défilé de l’école maternelle Robespierre

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir et chaussée au 14 rue René Cassin

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans l’avenue du Docteur Roux durant une inspection télévisée sur le réseau d’eaux pluviales

À l’intention des riverains de la rue Marceau

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement pour des travaux de réalisation du parvis assainissement, VRD, revêtement dans le cadre du tramway T12 rue de Savigny, RD77

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de remplacement d’un coffret antigel d’eau potable sur trottoir au 12 avenue de la Charmille

Additif à l’arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir au 4 rue Jean Magnet

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux d’interventions urgentes sur le réseau des eaux usées et pluviales

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant un déménagement à la hauteur du 65 rue des Clairs Chênes

Arrêté portant sur la réglementation des horaires de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la commune

Arrêté d’entrée charretière sur les voies communales 29 avenue du Jardinet

Additif à l’arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal

Arrêté provisoire de circulation et stationnement durant les travaux de création d’un branchement neuf avec pose de compteur au 18 rue des roses-mousses

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux de l’élagage et entretien de patrimoine au 16 bis avenue du Muguet

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux sur le réseau GRDF sous trottoir et chaussée au 14 rue René Cassin

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux de marquage et d’entretien de la signalisation au sol

Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pendant le déroulement des travaux et d’entretien de la voirie sur le domaine public

Arrêté provisoire de circulation et de stationnement durant les travaux d’élagage des arbres avenue de Juvisy

Arrêté portant sur la réglementation des horaires de mise en service de l’éclairage public sur le territoire de la commune

2021

ADDITIF À L’ARRÊTÉ PERMANENT INSTITUANT DES ZONES TRENTE KILOMETRES / HEURE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL n° 2021-140

ADDITIF À L’ARRÊTÉ INSTITUANT DU STATIONNEMENT À DURÉE LIMITÉE ZONE BLEUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL . ARRÊTÉ INTERDISANT LE STATIONNEMENT AUX VÉHICULES D’UNE HAUTEUR SUPÉRIEURE À 1M80 SUR LE PARKING DE LA ROUTE DU BOIS POMMIER

ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PENDANT LE DEROULEMENT DES INTERVENTIONS REALISEES PAR LES AGENTS COMMUNAUX DES SERVICES ESPACES VERTS, VOIRIE ET AGENTS D’ASTREINTE n°2021-282

ARRETE D’ENTREE CHARRETIERE SUR LES VOIES COMMUNALES AU 13 AVENUE DE SAINTE GENEVIEVE n°2021-305

ADDITIF A L’ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL N°2019-50. ARRETE PERMANENT INSTITUANT LE STATIONNEMENT A CHEVAL SUR LE TROTTOIR UNIQUEMENT COTE PAIR DANS LA RUE PASTEUR

ARRETE DE PERMISSION D’INSTALLATION D’UNE BASE VIE AU 22/24 RUE DE SAVIGNY n° 2021-334

ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LA CIRCULATION PAR LA MISE EN PLACE DE FEUX TRICOLORES 22/24 RUE DE SAVIGNY (RD77) n° 2021 – 365

ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA PROPRETÉ ET DE L’ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS – TROTTOIRS – CHAUSSÉES – CANIVEAUX – ESPACES VERTS – PLACES n°2021 – 368

ARRETE D’ENTREE CHARRETIERE SUR LES VOIES COMMUNALES N°2021 – 391

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