Conseil municipal

Le Conseil municipal se déroulera mardi 27 juin à 20h30 à la Maison de la Citoyenneté. Consultez ci-dessous l’ordre du jour.



Les questions orales de la population auront lieu de 20h30 à 21H00.

I- FINANCES

1. Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016.

2. Vote du Compte Administratif de l’exercice 2016.

3. Affectation du résultat du Compte Administratif de l’exercice 2016.

4. Vote du Budget Supplémentaire pour l’exercice 2017.

5. Approbation du rapport de Madame le Maire sur les conditions d’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France.

6. Approbation du rapport de Madame le Maire sur les conditions d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

7. École Municipale d’Art Plastique : modalités de tarification, année scolaire 2017-2018.

8. Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.).

9. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang-Fleury Handball pour quatre déplacements en Province.

10. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang Gymnastique Rythmique pour deux déplacements en Province.

11. Attribution d’une subvention pour l’association Morsang Tennis de Table pour deux déplacements en Province.

12. Attribution d’une subvention pour l’association sportive Gymnastique Volontaire dans le cadre du sport scolaire.

13. Attribution d’une subvention pour l’association sportive Morsang-Fleury Handball dans le cadre du sport scolaire.

14. Attribution d’une subvention pour l’association sportive Tennis Club Morsaintois dans le cadre du sport scolaire.

15. Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire, fourniture et pose de films opacifiant les vitrages des établissements scolaires.

II- PERSONNEL

16. Indemnités de fonction aux Élus Municipaux.

17. Transformations de postes.

III- AFFAIRES FONCIERES

18. Bien vacant et sans maître : parcelle cadastrée AC 76, incorporation dans le domaine privé communal.

IV- URBANISME

19. Participation à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH).

20. Outils réglementaires participant à l’accompagnement du financement des équipements publics et dispositif d’encadrement de l’évolution des secteurs de projet.

21. Participation pour extension Réseaux ERDF.

V- VOIRIE

22. Conventions de servitudes avec ENIDIS au profit de la distribution publique d’électricité.



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Mairie de Morsang :
Square Alexandre-Christophe
BP 4 - 91390 Morsang-sur-Orge

Tel. : 01 69 25 39 00
Fax : 01 60 16 99 98

Horaires :

Lundi, mardi et vendredi :
8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 18 h 00

Jeudi :
8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 19 h 00 (sauf Etat civil : 18 h 45)

Mercredi et samedi :
8 h 30 - 12 h 00 (sauf Etat civil : 11 h 45)


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